[Plus en utilisation a partir du Primidi, 11 Frimaire an CCXXI] Constitution

Constitution :

Cette présente constitution devra être inviolable par que que ce soit même si présence d'un nouveau directeur il y a. Cependant il restera possible d'ajouter des "reforme" qui auront le même impacte que les articles. Cependant ceux la pourront être retiré par consentement majoritaire du peuple ou par le Directeur.
Pour qu'un reforme ai lieu, l'ensemble du peuple ainsi que le milicien et le vénérable juge devront l'approuvé sans les moindres détaille. Seul le Directeur peut proposer l'ajout d'une reforme.

Sujet de l'Etat
Article 1:La langue officielle de la nation est le Francais
Article 2 : L'histoire de la nation s’inscrit dans une histoire commune qui n'est d'autre qu'une lutte pour la liberté et contre le regime totalitaire du FTNSP et la victoire des citoyen par expulsion des heissiens sous le drapeaux de l'I.P.N.
Article 3 : La divise de la nation est : Honneur Patrie Fidélité
Article 4 : Les valeurs de la nation se résume a la liberté de chacun

Sujet de la Politique
Article 5 : L'Etat se definira sous la forme d'un Directoire gouverné par un Directeur
Article 6: Les pouvoirs seront séparés
Article 7: Le Directeur se verra attribué le pouvoir Législatif
Article 8: Le Directeur sera élu tous les 4 de chaque moi
Article 9: Le Directeur aura possibilité de nommer un 1er secrétaire qui l’épaulera dans son devoir.
Article 10: Le Milicien se verra attribué le pouvoir Exécutif
Article 11: Il sera a la foie le gardien de prison et aussi le policier de la ville
Article 12: Il sera élu toute les 3 trois semaines par le peuple.
Article 13: Le Vénérable Juge se verra attribué le pouvoir Judiciaire
Article 14: Il sera élu toute les trois semaines par le peuple
Article 15: Il rédigera les sanctions en fonction des lois
Article 16: Seul un représentant d'un parti politique peut se représenter pour les élection directoriale
Artcile 17 : N'importe qui peut se représenter au élection juridique et exécutif

Sujet des Lois
Artcile 18 : Les lois peuvent être proposer par n'importe qui
Article 19 : Elles devront être présenté devant le Directeur
Article 20 : Elles seront adoptés si la majorité du peuple l'accepte
Article 21 : Si 75 % est contre une loi alors elle devra être supprimé
Article 22 : Une lois ne peut pas aller a l'encontre de cette constitution